RETOUR SUR ISO 9001-2008

CE QUI NE CHANGE PAS·

Pas de nouvelles exigences

· Titre, domaine d’application, structure de la norme inchangés

· Approche processus confirmée

· Maintien et amélioration de la compatibilité avec la dernière révision de l’ ISO 14001:2004

· Maintien des principes de management de la qualité contenus dans ISO 9000 :2005

CE QUI CHANGE – LES EVOLUTIONS

* UN RENFORCEMENT DE LA NOTION DE CONFORMITE PRODUIT

Dans l’introduction, il est rappelé que les exigences client, les exigences légales et réglementaires et internes sont les exigences, applicables au produit, auxquelles doit se conformer l’organisme.

- Dans le domaine d’application, la notion de produit est étendue au produit destiné à, ou exigé par, un client, ainsi qu’à tout élément issu des processus de réalisation de produits.

- Dans l’ensemble du document l’expression «Qualité produit» a été remplacée par «la conformité aux exigences relatives au produit».

* LA COMPATIBILITE AVEC D’AUTRES REFERENTIELS

ISO 9001 ne forme plus un couple cohérent avec ISO 9004 …(0.3) ISO 9004 est utilisable dans les démarches d’amélioration et de performance des organismes.

- ISO 9004 évolue vers «réussite durable», «performance globale»… (0.3) è Management pour le succès et la compétitivité .

- Les dispositions de l’ISO 14001:2004 ont été prises en considérations…è Renforcement de la compatibilité avec ISO 14001:2004… (0.4)

* UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DES PROCESSUS EXTERNALISES

Ajout de 2 notes

(Note 2) Pour définir les processus externalisés : « Un processus externalisé est un processus dont l’organisme a besoin pour son système de management de la qualité et dont l’organisme choisit de confier sa mise en oeuvre à une partie externe.»

(Note 3) Pour rappeler :

- que l’assurance de la maîtrise ne dégage pas l’organisme de sa responsabilité de répondre à toutes les exigences légales et réglementaires,

- quels sont les facteurs pouvant influencer le type et la nature de la maîtrise devant être appliquée au processus externalisé (ex. : influence du processus externalisé sur la conformité du produit, part de responsabilité entre les deux parties concernées…).

* UNE CLARIFICATION REDACTIONNELLE DE CERTAINES EXIGENCES par l’introduction de notes (informatives)


Exemples

(6.4) Environnement de travail
µ Ajout d’une note visant à expliquer l’expression «environnement de travail» en donnant des exemples d’environnement de travail pour réaliser la conformité aux exigences du produit.


(8.2.1) Mesure de la satisfaction client

Ajout d’une note visant à expliquer que cette satisfaction ne s’évalue pas uniquement au travers d’enquête de satisfaction mais peut intégrer d’autres outils/méthodes du type données transmises par le client ou d’autres parties prenantes (consommateurs, clients, distributeurs …) sur la qualité d’un produit, analyse de marchés perdus, analyse des réclamations, rapports émanant de distributeurs, enquêtes d’opinion …


* DES PRECISIONS APPORTEES AUX EXIGENCES DE LA NORME

L’ajout de la notion de risque dans l’introduction a pour objet de souligner que la décision de mettre en place un système de management de la qualité passe par l’analyse de son environnement et des risques associés.
À noter:

• cette notion de risque est présente de manière informelle dans l’ISO 9001.

• par exemple, utilisation de l’expression «mesurer/évaluer l’incidence … sur la conformité aux exigences relatives au produit»


- Le représentant de la direction doit faire partie de l’encadrement de l’organisme (5.5.2)
La plupart des organismes nomment déjà un représentant de la direction qui est membre de leur propre équipe de direction. Quelques sociétés dans le passé ont externalisé le rôle de «Représentant de la Direction» à quelqu'un d’un organisme différent ou même à leur conseil. Ce changement de texte tend à viser cette pratique et limiter le recours à celle-ci.


- Évaluer l’efficacité des acquisitions de compétences dans le cadre des actions de formation (6.2.2)
Dans l’ISO 9001:2008, l’expression «pourvoir à la formation ou entreprendre d’autres actions pour satisfaire ces besoins» a été remplacée par «pourvoir à la formation ou entreprendre d’autres actions pour acquérir les compétences nécessaires» afin de clarifier et rappeler l’objectif de l’exigence, à savoir l’acquisition de compétences spécifiques.


- Évaluer l’efficacité des actions correctives et préventives(8.5.2 et 8.5.3)
L’ISO 9000 :2005 définit la «revue» comme l’activité pour évaluer l’efficacité d’un sujet à atteindre des objectifs établis. Cependant, la «revue» dans cette exigence a souvent été interprétée comme une vérification pour voir si une mesure était mise en oeuvre, au lieu d’évaluer son efficacité. Elle a été clarifiée pour que l’efficacité de l’action corrective / préventive soit comparée à un critère à atteindre, donc à déterminer.

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